Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Guy Teissier ; Jean-Louis Léonard ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Remis le 1er novembre 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Marcel Roulet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Auteur(s) : Jean-Paul Guillot ; Ministère de la culture et de la communication
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de la Recherche
Rapport d'activité
Auteur(s) : Pierre-Yves Bello ; Abdalla Toufik ; Michel Gandilhon ; Isabelle Giraudon ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Auteur(s) : Robert Boyer ; Mario Dehove ; Dominique Plihon ; Conseil d'analyse économique
Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Henri Jacot ; Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale
Remis le 27 octobre 2004
Auteur(s) : Julien Bechtel ; Laurent Caussat ; Christian Loisy ; Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Remis le 15 octobre 2004
Auteur(s) : Inspection générale des Services judiciaires
Auteur(s) : Commission nationale du Débat public
Remis le 1er octobre 2004
