Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-Claude Barbier ; Ndongo Samba Sylla ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 1er octobre 2004
Auteur(s) : Comité de la Prévention et de la Précaution
Auteur(s) : Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Valérie Saintoyant ; Holger Osterrieder ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Guy Lengagne ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Joël Bourdin ; Marc Massion ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Holger Osterrieder ; Valérie Saintoyant ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Louis Giscard d'Estaing ; Jacques Le Nay ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Luc Warsmann ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales