Républiquefrançaise
Rapport officiel
Auteur(s) : Antoine Cocquebert ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er mars 2004
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Claeys ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Rapport d'étude
Auteur(s) : Commission nationale consultative des droits de l'homme
Auteur(s) : Louis de Broissia ; Hervé Mecheri ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Famille
Auteur(s) : Association Civisme et Démocratie ; Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Didier Noury ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Patrick Segal ; Gautier Maigne ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Jacques Myard ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Louis Gruel ; Béatrice Thiphaine ; Observatoire national de la vie étudiante
Rapport d'activité
Auteur(s) : Autorité de sûreté nucléaire
Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet
Auteur(s) : Jean-Louis Dufeigneux ; Alain Tetu ; Commissariat général du Plan