Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Thierry Mariani ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er mars 2004
Auteur(s) : Jérôme Lambert ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'activité
Auteur(s) : Marianne Lévy-Rosenwald ; Médiateur de l'Édition publique
Auteur(s) : Conseil d'État
Avis
Auteur(s) : Jean Billet ; Conseil économique et social
Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Sénat. Délégation pour la planification
Auteur(s) : Emmanuel Constans ; Médiateur du Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Victor Davidovici ; Philippe Hugodot ; Jean-Noël Boutin ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement
Auteur(s) : Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Auteur(s) : Yves Lecointe ; Jean-Pierre Chassine ; Henri Legrand ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Mines ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Yves Mansillon ; Commission nationale du Débat public
