Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jacques Legendre ; Sénat
Remis le 1er juin 2003
Rapport d'étude
Auteur(s) : Joël Bourdin ; Observatoire des finances locales
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction de l'Administration pénitentiaire
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean Courtial ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Marcel Duhamel ; Alain Houchot ; Jean-François Cuby ; Yves Moulin ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Auteur(s) : Jean-Louis Durpaire ; Jean-Claude Guerin ; Pascal Jardin ; Inspection générale de l'éducation nationale
Auteur(s) : Christian Cabal ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Auteur(s) : Pierre-André Périssol ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité
Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie
Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs
Auteur(s) : Paul Blanc ; Jean-Marc Juilhard ; Sénat
Auteur(s) : Cour des comptes
