Les derniers rapports publics

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la diversité linguistique dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Herbillon  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (...) sur la proposition de loi n° 313 (2002-2003), portant réforme de l'élection des sénateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (...) sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le Conseil supérieur de la pêche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2003

La recherche au service du développement durable : rapport intermédiaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roger Guesnerie  ;  Pierre-Cyrille Hautcoeur  ;  Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies  ;  Secrétariat d'Etat au Développement durable

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (…) sur la communication de la Cour des Comptes relative aux actions de développement et de reconversion industriels menés par le secrétariat à l'industrie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Clouet  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2003

Rapport annuel 2002 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales, sur les perspectives de l'assurance maladie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (…) sur les réformes fiscales intervenues dans les pays européens au cours des années 1990

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2003

Transmission du virus de l'hépatite virale B aux patients par le personnel de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elisabeth Delaroque-Astagneau  ;  Danièle Ilef  ;  Conseil supérieur d'Hygiène publique de France

Remis le  1er juin 2003

Rapport sur l'application du supplément de loyer de solidarité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er juin 2003

Substitution aux opiacés en France, synthèse des informations disponibles de 1996 à 2001 en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Noëlle Escaffre  ;  C. Tronchet  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er juin 2003

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