Les derniers rapports publics

Elaboration de la loi d'orientation de santé publique : rapport du Groupe Technique National de Définition des Objectifs (Analyse des connaissances disponibles sur des problèmes de santé sélectionnés, leurs déterminants et les stratégies de santé publique. Définition des objectifs)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Lucien Abenhaim  ;  Catherine Le Gales  ;  Direction générale de la Santé  ;  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er mars 2003

Rapport sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er mars 2003

Rapport public 2003 : jurisprudence et avis de 2002. Perspectives pour la fonction publique

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le  1er mars 2003

Pourquoi la parité en politique reste-t-elle un enjeu pour la démocratie française ?

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er mars 2003

Innovation technologique dans les produits et services touristiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Vicériat  ;  Jean-Baptiste Tréboul  ;  Direction du Tourisme  ;  Conseil Loisirs Europe (Paris)

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'audit sur les grands projets d'infrastructures de transport

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrice Moura  ;  Marc Pannier  ;  Jean-Didier Blanchet  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2003

Evaluation de la recherche dans les établissements publics français

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er mars 2003

Démarche d'évaluation de la sécurité, de l'intérêt et de l'allégation des denrées alimentaires contenant des plantes destinées à la consommation humaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 

L'esclavage contemporain et ses réseaux

Avis

Auteur(s) :  Michèle Monrique  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Quels enjeux et quels développements pour les agricultures des départements d'outre-mer ?

Avis

Auteur(s) :  Chantal Berthelot  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Avis du CNA sur l'élaboration d'un guide de bonnes pratiques de communication et sur le projet de règlement communautaire relatif aux allégations nutritionnelles, fonctionnelles et santé

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Rapport sur l'évolution de l'aide médicale d'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Blanche Guillemot  ;  François Mercereau  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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