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8 259 résultat(s)

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur l'organisation et le financement de la médecine de ville en Allemagne

Rapport

Mission relative à la tarification et aux perspectives d'évolution des services d'aide et d'accompagnement à domicile

Rapport

Rapport d'information (...) sur les droits et la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur le bilan de l'activité de la commission des affaires sociales au cours de la XIVème législature (2012-2017)

Rapport

Sociétés de restauration collective en gestion concédée, en restauration commerciale et approvisionnements de proximité

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'information relative au syndrome d'épuisement professionnel (ou burn out)

Rapport

Evaluation des outils de mesure par les entreprises des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes

Rapport

Les enseignements de l'expérimentation sur la clarification des bulletins de paie

Rapport

La création d'entreprise par les chercheurs et l'intéressement des inventeurs - Propositions de modernisation de la loi Allègre et de simplification de l'intéressement

Rapport

Plan cancer 2014-2019 : troisième rapport au Président de la République

Rapport

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