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1 795 résultat(s)

Rapport d'information (...) sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rapport

Rapport annuel 2023 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Rapport

Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe : convention de délégation de service public

Rapport

Modulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules

Rapport

Rapport d'information (...) sur les modalités du financement des transports en France : transports en commun et collectifs

Rapport

Rapport sur (...) la rénovation énergétique des bâtiments - Compte rendu de l'audition publique du 6 octobre 2022 et de la présentation des conclusions du 17 novembre 2022

Rapport

Le financement de la coopération et de l'aide publique au développement : mission d'audit de modernisation

Rapport

Diplomatie féministe : passer aux actes - Rapport final d'évaluation de la Stratégie internationale de la France pour l'égalité entre les femmes et les hommes (2018-2022)

Rapport

Rapport annuel sur le marché du transport par autocar et sur les gares routières en 2022

Rapport

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2022

Rapport

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