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38 495 résultat(s)

Procédures de gestion de crise et sécurisation des établissements d'enseignement face à la menace terroriste

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur l'organisation et le financement de la médecine de ville en Allemagne

Rapport

Mission relative à la tarification et aux perspectives d'évolution des services d'aide et d'accompagnement à domicile

Rapport

L'indemnisation des préjudices situationnels d'angoisse des victimes directes et de leurs proches

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains

Rapport

Pour un centre de ressources et de résilience : réparer et prendre soin de la vie

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « Australie : le rôle de la France dans le nouveau monde »

Rapport

Rapport d'information (…) sur le désendoctrinement, le désembrigadement et la réinsertion des djihadistes en France et en Europe

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 27 avril 2016 sur la Côte d'Ivoire

Rapport

Rapport d'information (...) sur les droits et la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Rapport

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