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1 595 résultat(s)

Procédures de gestion de crise et sécurisation des établissements d'enseignement face à la menace terroriste

Rapport

Financements de la rénovation énergétique des logements privés et déploiement du tiers-financement : état des lieux et perspectives

Rapport

Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville durable - Les fondements d'une nouvelle politique des périphéries urbaines et commerciales

Rapport

L'indemnisation des préjudices situationnels d'angoisse des victimes directes et de leurs proches

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion et l'utilisation des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

Rapport

Pour un centre de ressources et de résilience : réparer et prendre soin de la vie

Rapport

Rapport d'information (…) sur le désendoctrinement, le désembrigadement et la réinsertion des djihadistes en France et en Europe

Rapport

Rapport d'information (...) sur le suivi de la mise en œuvre des propositions de la commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015

Rapport

Evolution des effectifs de la police et de la gendarmerie nationales

Rapport

Le logement social face au défi de l'accès des publics modestes et défavorisés

Rapport

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