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Évolutions et perspectives des retraites en France - Rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites - Juin 2023

Rapport

Création de la filière universitaire de médecine générale

Rapport

Comment les systèmes d'enseignement scolaire, d'enseignement supérieur et de recherche peuvent-ils être, face au changement climatique, à la fois transformés et transformants ?

Rapport

Rapport d'information (…) sur les suites données aux observations communiquées par la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) au Gouvernement et aux organismes de sécurité sociale

Rapport

Déclaration de Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé, sur la fin de vie et les intentions du Gouvernement en matière d'évolution du droit et de mise à disposition des soins palliatifs, le 6 juin 2023.

Discours

Déclaration de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'exécution des programmes budgétaires de la recherche polaire et la restauration étudiante pour l'année 2022, à l'Assemblée nationale le 1er juin 2023.

Discours

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'action sociale du régime général de sécurité sociale et l'action sociale des collectivités territoriales

Rapport

Les dépenses fiscales en faveur de la pierre et du logement : quelle efficacité ?

Le logement et la pierre pèsent lourd dans l'économie française. À la fois très subventionnés et très taxés, ils sont au carrefour de nombreuses politiques publiques. Les dépenses fiscales qui y sont consacrées représentent près de 20% de l'ensemble des dépenses fiscales. Que sait-on de l'efficacité de ce système ?

Eclairage

Mission sur l'écosystème de la recherche et de l'innovation - 14 propositions pour engager le processus de rénovation et de simplification de l'écosystème national : rapport à Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport

Ajout d'une quatrième année au Diplôme d'Études Spécialisées (DES) de médecine générale

Rapport

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