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Date

Allocution télévisée de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les résultats encourageants dans la lutte contre l'épidémie de Covid-19 et un allégement des mesures de confinement en trois étapes à partir du 28 novembre, le 24 novembre 2020.

Discours

24 novembre 2020

Plan maladies neuro-dégénératives 2014-2019

Rapport

24 novembre 2020

Déclaration de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie, sur la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, Paris le 03 novembre 2020.

Discours

4 novembre 2020

Déclaration de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie, sur la discussion en procédure accélérée d'un projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire, Paris le 29 octobre 2020.

Discours

30 octobre 2020

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la lutte contre l'épidémie de Covid-19 et la préparation aux futures pandémies, à Paris le 21 novembre 2020.

Discours

21 novembre 2020

Entretien de M. Clément Beaune, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, avec LCI le 18 novembre 2020, sur la commande de vaccins contre le coronavirus par l'Union européenne.

Discours

18 novembre 2020

Exposition aux rayonnements ionisants d'origine médicale : propositions pour la mise en place et le développement d'activités de surveillance épidémiologique en population générale

Rapport

1er octobre 2005

Déclarations de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le multilatéralisme en matière de santé, à Paris le 12 novembre 2020.

Discours

12 novembre 2020

Ordonnance du 18 novembre 2020 relative aux missions des agences régionales de santé

Santé publique - Profession médicale

19 novembre 2020

Ordonnance du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l’ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux copropriétés

L'ordonnance adapte le fonctionnement des juridictions de l'ordre judiciaire (hors affaires pénales) au contexte issu de l'état d'urgence sanitaire.

Juridiction - Procédure judiciaire - Épidémie - Santé publique

18 novembre 2020

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