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Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2013-1014

Rapport

Les nouvelles frontières de la connaissance face à la crise

Rapport

Rapport d'activité 2013 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le renforcement des forces spéciales françaises

Rapport

L'adaptation de la France au changement climatique mondial

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'écotaxe Poids lourds

Rapport

Rapport d'information (...) sur la proposition de loi (n° 1856) relative à l'autorité parentale et à l'intérêt de l'enfant

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires économiques (...) sur l'impact économique de l'exploitation des gaz de schiste

Rapport

Enquête nationale sur les indicateurs de la valorisation et des partenariats 2008-2011

Rapport

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2013 - La médiation : le succès d'une liberté nouvelle

Rapport

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