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La stratégie d'investissement social

Rapport

L'état de la jeunesse : rapport 2014 au comité interministériel de la jeunesse - Tome 2

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur la politique française et européenne vis-à-vis de la Russie

Rapport

Evaluation du volet mobilisation des bois chablis - Plan de solidarité nationale consécutif à la tempête Klaus du 24 janvier 2009

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les perspectives de l'Union européenne

Rapport

Médiation du crédit aux entreprises - Rapport d'activité 2013

Rapport

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2014 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la Slovaquie, un partenaire fiable en Europe

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre la Hongrie et l'Union européenne

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la justice familiale

Rapport

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