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Éduquer à la vie affective, relationnelle et sexuelle

Rapport

Trains régionaux : le bilan contrasté de l'ouverture à la concurrence des TER

En 2023, selon la Cour des comptes, "les trains express régionaux (TER) ont transporté 378,1 millions de voyageurs sur les 434 lignes ferroviaires exploitées, auxquels s’ajoutent 5,2 millions de voyageurs transportés par autocar". Le rapport remis par la Cour pointe l'application partielle des recommandations émises depuis l'ouverture en 2019.

En bref

Déclaration de M. Didier Migaud, garde des sceaux, ministre de la justice, sur la politique judiciaire, à Paris le 23 septembre 2024.

Discours

Déclaration de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la passation de pouvoir avec le nouveau ministre, M. Patrick Hetzel, Paris le 23 septembre 2024.

Discours

Projet d’arrêté portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d’anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2024-2025

Consultation

Forêts publiques : une gestion au défi du changement climatique

L’Office national des forêts (ONF) est un établissement public à caractère industriel et commercial. Il gère 4,6 millions d'hectares de forêts, soit 25% de la surface forestière de la France hexagonale (forêt domaniales de l'État et forêts communales pour l'essentiel) et "met sur le marché 40% des volumes de bois produits en France".

En bref

Bilan de la mise en oeuvre de la pluridisciplinarité en matière de santé et de prévention des risques professionnels

Rapport

Revue de dépenses : les aides aux entreprises

Rapport

L'impôt sur le revenu dans les États membres de l'Union européenne

En France, l’impôt sur le revenu représente environ 10% du produit intérieur brut (PIB). Comment se situe le pays par rapport à ses voisins européens ?

Carte

Conseil des ministres du 23 septembre 2024. Mesures d'ordre individuel.

Discours

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