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Date

Alimentation : lien confirmé entre cancer colorectal et exposition aux nitrites et nitrates

Réduire l'exposition des populations aux nitrites et aux nitrates dans l'alimentation et en particulier dans les charcuteries. C'est ce que préconise l'Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) dans un avis publié le 12 juillet 2022.

En bref

15 juillet 2022

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Rapport

6 avril 2011

Déclaration de M. François Braun, ministre de la Santé et de la Prévention, sur le projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19, à l'Assemblée nationale le 11 juillet 2022.

Discours

13 juillet 2022

Déclaration de M. François Braun, ministre de la Santé et de la Prévention, sur le projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19, à l'Assemblée nationale le 5 juillet 2022.

Discours

12 juillet 2022

Crise des urgences : les recommandations de la mission "flash" pour les hôpitaux

Le rapport sur les urgences et les soins non programmés a été remis le 30 juin 2022. Un mois plus tôt, le président de la République, Emmanuel Macron, confiait à des professionnels de santé une mission "flash" afin d'identifier les dysfonctionnements du système de santé et d'évaluer les difficultés rencontrées aux urgences.

En bref

6 juillet 2022

Projet d’arrêté relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés pris en application des articles R. 1336-1 à R. 1336-16 du code de la santé publique et des articles R.571-25 à R.571-27 du code de l’environnement

Consultation

24 octobre 2022

Loi du 30 juillet 2022 mettant fin aux régimes d'exception créés pour lutter contre l'épidémie liée à la covid-19

La loi met fin à l'état d'urgence sanitaire et au régime post-crise instauré par la suite pour faire face à l'épidémie de Covid-19. Elle prolonge néanmoins les outils informatiques destinés à surveiller la circulation du virus et permet d'imposer aux voyageurs un test Covid négatif aux frontières, sous certaines conditions.

Épidémie - Santé publique - Libertés individuelles

1er août 2022

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 23 juin 2022 - Projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre le covid-19 - Vague associée au variant omicron BA.4/BA.5

Rapport

5 juillet 2022

Conseil des ministres du 4 juillet 2022. Maintien provisoire d'un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre le covid-19

Discours

5 juillet 2022

Mission flash sur les urgences et soins non programmés

Rapport

4 juillet 2022

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