Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Maladie d'Alzheimer - Enjeux scientifiques, médicaux et sociétaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er septembre 2007

Pour le malade et ses proches : chercher, soigner et prendre soin

Rapport officiel

Auteur(s) :  Joël Ménard  ;  Commission nationale chargée de l'Élaboration de Propositions pour un Plan national concernant la Maladie d'Alzheimer et les Maladies apparentées  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la démographie médicale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les conditions d'exercice du droit d'asile en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Castagnos-Sen  ;  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Sanctionner dans le respect des droits de l'homme - I. Les droits de l'homme dans la prison

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

La coordination de l'observation statistique des personnes sans abri

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Chambaud  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2007

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le  1er juillet 2007

Mission de médiation et propositions d'adaptation de la permanence des soins

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Grall  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2006

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en Argentine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Alquier  ;  Gilbert Barbier  ;  Paul Blanc  ;  Françoise Henneron  ;  Raymonde Le Texier  ;  Anne-Marie Payet  ;  Janine Rozier  ;  Michèle San Vicente-Baudrin  ;  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Dépistage organisé du cancer du col de l'utérus : évaluation épidémiologique des quatre départements pilotes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juin 2007

Haut de page