Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la mission des chirurgiens-dentistes, la santé bucco-dentaire et la responsabilité des professions de santé, Paris, le 29 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 Septembre 1995 L'accès des plus démunis aux soins.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, notamment l'assainissement des comptes, la politique familiale, le système de retraite, l'indemnisation des victimes de maladies professionnelles et d'accidents du travail et le système de santé, au Sénat le 14 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de politique générale de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur son plan de réforme de la protection sociale, à l'Assemblée nationale le 15 novembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la lutte contre la maladie d'Alzheimer, à Sophia Antipolis le 1er février 2008.

Déclaration

1er février 2008

Evaluation du dispositif de toxicovigilance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marianne Berthod-Wurmser  ;  François Chièze  ;  Pierre Delomenie  ;  Michel-Henri Mattera  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2007

Maladie d'Alzheimer - Enjeux scientifiques, médicaux et sociétaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er septembre 2007

Pour le malade et ses proches : chercher, soigner et prendre soin

Rapport officiel

Auteur(s) :  Joël Ménard  ;  Commission nationale chargée de l'Élaboration de Propositions pour un Plan national concernant la Maladie d'Alzheimer et les Maladies apparentées  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la démographie médicale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les conditions d'exercice du droit d'asile en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Castagnos-Sen  ;  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Sanctionner dans le respect des droits de l'homme - I. Les droits de l'homme dans la prison

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

La coordination de l'observation statistique des personnes sans abri

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Chambaud  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2007

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