Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la pertinence du modèle de santé nordique : le Danemark et la Suède

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Les dépassements d'honoraires médicaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Fabienne Bartoli  ;  Laurence Eslous  ;  Isabelle Yeni  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2007

Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Blanc  ;  Agathe Denéchère  ;  Amélie Verdier  ;  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la prise en charge des urgences médicales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Colombier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les médicaments de thérapie innovante

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Marie Comparini  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Le masquage d'informations par le patient dans son DMP

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre-Louis Fagniez  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Les refus de soins aux bénéficiaires de la CMU

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Chadelat  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Mission Démographie médicale hospitalière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Berland  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Avis rendu par les médecins inspecteurs de la santé publique (MISP) sur le maintien des étrangers malades sur le territoire

Avis

Auteur(s) :  Jean-François Bénevise  ;  Alain Lopez  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2006

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur la recherche de financements innovants pour la santé publique, notamment le lancement d'une Facilité internationale d'achat de médicaments, pour lutter contre les pandémies dans les pays en développement, Paris le 28 février 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 mai 2006. La facilité internationale d'achat de médicaments.

Communiqué

Contrôle et évaluation du fonds d'aide à la qualité des soins de ville (FAQSV) et de la dotation de développement des réseaux (DDR) : rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Daniel  ;  Bérénice Delpal  ;  Christophe Lannelongue  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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