Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le  1er juillet 2007

Mission de médiation et propositions d'adaptation de la permanence des soins

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Grall  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2006

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le 

Dépistage organisé du cancer du col de l'utérus : évaluation épidémiologique des quatre départements pilotes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juin 2007

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en Argentine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Alquier  ;  Gilbert Barbier  ;  Paul Blanc  ;  Françoise Henneron  ;  Raymonde Le Texier  ;  Anne-Marie Payet  ;  Janine Rozier  ;  Michèle San Vicente-Baudrin  ;  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la pertinence du modèle de santé nordique : le Danemark et la Suède

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Les dépassements d'honoraires médicaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Fabienne Bartoli  ;  Laurence Eslous  ;  Isabelle Yeni  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2007

Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Blanc  ;  Agathe Denéchère  ;  Amélie Verdier  ;  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la prise en charge des urgences médicales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Colombier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les médicaments de thérapie innovante

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Marie Comparini  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Le masquage d'informations par le patient dans son DMP

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre-Louis Fagniez  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

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