Accès aux soins

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur la modernisation du système de santé et des établissements sanitaires et sur la mise en oeuvre de la loi Hôpital, patients, santé et territoires, à Beauvais le 9 février 2010.

Déclaration

9 février 2010

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2009-2010 - Bilan de 10 ans d'observation de la pauvreté et de l'exclusion sociale à l'heure de la crise

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Remis le 25 février 2010

Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Balny ; Patrice Blanchet ; Gilles Dargnies ; Alain Garcia ; Olivier de Lagarde ; Claude Viau ; Georges Ribière ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 15 novembre 2009

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur la loi "hôpital, santé, patients, territoires" et la pandémie grippale et les projets de réforme pour l'année 2010 notamment la révision des lois de bioéthique et l'égal accès aux soins, Paris le 20 janvier 2010.

Déclaration

20 janvier 2010

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur la réduction des inégalités de santé, Paris le 11 janvier 2010.

Déclaration

11 janvier 2010

Le bilan des maisons et des pôles de santé et les propositions pour leur déploiement

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Marc Juilhard ; Bérengère Crochemore ; Annick Touba ; Guy Vallancien ; Laurent Chambaud ; Françoise Schaetzel ; Ministère de la Santé et des Sports ; Secrétariat d'État à la Politique de la Ville ; Secrétariat d'Etat à l'Aménagement du territoire