Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les actions prioritaires visant à développer la santé de proximité et l'accès aux soins dans les territoires ruraux, à Paris le 30 mars 2010.

Déclaration Conférence de presse

Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé. Neuf propositions de la Conférence nationale de santé - Octobre 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le  1er octobre 2008

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le déploiement du très haut débit, la réduction de la fracture numérique et sur le développement de l'offre de services au public en milieu rural, à Paris le 6 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, les grandes orientations du plan d'action pluriannuel en faveur des territoires ruraux, à Châtre le 1er avril 2010.

Déclaration

1er avril 2010

Plan cancer 2009-2013 : rapport d'étape au Président de la République - Juin 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Présidence de la République  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Rosso-Debord  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Parachever la démocratie sanitaire et rendre effectifs les droits des usagers du système de santé - Conférence nationale de santé - Droits et accueil des usagers - Juin 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le  1er juin 2009

Résoudre les refus de soins - Rapport annuel sur le respect des droits des usagers du système de santé adopté en séance plénière de la Conférence nationale de santé le 10 juin 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur la mise en place d'un pacte solidaire de santé reposant sur quatre engagements pour réduire les inégalités de santé et assurer la pérennité du modèle de financement du système de santé, Paris le 19 mai 2010.

Déclaration

Bilan de l'organisation en pôles d'activité et des délégations de gestion mises en place dans les établissements de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hayet Zeggar  ;  Guy Vallet  ;  Orianne Tercerie  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2010

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à Mme le Docteur Elisabeth Hubert, Présidente de la la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile, lui demandant d'organiser une large concertation sur la médecine de proximité.

Lettre

Définition d'un nouveau modèle de la médecine libérale - Mission confiée au Docteur Michel LEGMANN, Président du Conseil national de l'Ordre des médecins

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Legmann  ;  Présidence de la République

Remis le 

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