Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission de concertation sur la médecine de proximité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Elisabeth Hubert  ;  Présidence de la République

Remis le 

Comparaison internationale sur les choix effectués en matière de couverture complémentaire santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Perrine Fréhaut  ;  Tristan Klein  ;  Philippe Laffon  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Centre d'Analyse stratégique  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le  1er juin 2009

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes, en date du 1er octobre 2010, sur la contribution des Etats-Unis sous forme de licences pharmaceutiques à la Communauté de brevets pour les médicaments contre le VIH/Sida de l'UNITAID.

Communiqué

1er octobre 2010

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le renforcement de l'engagement de la France auprès du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme, New York le 21 septembre 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 17 septembre 2010, sur la mise en oeuvre du plan Alzheimer.

Communiqué

La santé des femmes en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Henon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

L'information des usagers sur la qualité des prises en charge des établissements de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Patrick Gohet  ;  Alain Lopez  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2010

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur la réorganisation de l'offre de soins, Paris le 26 août 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 juillet 2010. La mise en oeuvre de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.

Communiqué

Propositions pour le Plan national Maladies rares 2010 - 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gil Tchernia  ;  Ministère de la Santé et des Sports  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique en faveur des territoires ruraux, à Bar-le-Duc (Meuse) le 3 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'accès aux soins en milieu rural, à Monflanquin (Lot-et-Garonne) le 4 février 2010.

Déclaration

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