Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le panorama des établissements de santé - Edition 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Bertand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur la démographie médicale et la désertification médicale, Paris le 29 mars 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les territoires et la santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Bruguière  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission d'information effectuée en Martinique et en Guyane du 17 au 23 avril 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Muguette Dini  ;  Alain Vasselle  ;  Brigitte Bout  ;  Annie David  ;  André Lardeux  ;  Jacky Le Menn  ;  Raymonde Le Texier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Mission d'audit pour la reconstruction du centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire Atlantique)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Bonnet  ;  Marguerite Moleux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2011

L'impact des modes d'organisation sur la prise en charge du grand âge

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Annie Fouquet  ;  Jean-Jacques Trégoat  ;  Patricia Sitruk  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conversions des structures hospitalières en structures médico-sociales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Hesse  ;  Vincent Maymil  ;  Vincent Le Taillandier de Gabory  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2011

La protection sociale : assurer l'avenir de l'assurance maladie

Avis

Auteur(s) :  Bernard Capdeville  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les conséquences de l'épidémie de VIH/SIDA pour la paix et la sécurité internationales, New York le 7 juin 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'aide médicale de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Goasguen  ;  Christophe Sirugue  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Etat des lieux du développement des soins palliatifs en France en 2010

Rapport officiel

Auteur(s) :  Regis Aubry  ;  Comité national de Suivi du Développement des Soins palliatifs

Remis le 

Evaluation du plan d'amélioration de la prise en charge de la douleur 2006-2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le  1er mars 2011

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