Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'information des usagers sur la qualité des prises en charge des établissements de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Patrick Gohet  ;  Alain Lopez  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2010

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur la réorganisation de l'offre de soins, Paris le 26 août 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 juillet 2010. La mise en oeuvre de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.

Communiqué

Propositions pour le Plan national Maladies rares 2010 - 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gil Tchernia  ;  Ministère de la Santé et des Sports  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique en faveur des territoires ruraux, à Bar-le-Duc (Meuse) le 3 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'accès aux soins en milieu rural, à Monflanquin (Lot-et-Garonne) le 4 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les actions prioritaires visant à développer la santé de proximité et l'accès aux soins dans les territoires ruraux, à Paris le 30 mars 2010.

Déclaration Conférence de presse

Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé. Neuf propositions de la Conférence nationale de santé - Octobre 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le  1er octobre 2008

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le déploiement du très haut débit, la réduction de la fracture numérique et sur le développement de l'offre de services au public en milieu rural, à Paris le 6 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, les grandes orientations du plan d'action pluriannuel en faveur des territoires ruraux, à Châtre le 1er avril 2010.

Déclaration

1er avril 2010

Plan cancer 2009-2013 : rapport d'étape au Président de la République - Juin 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Présidence de la République  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Rosso-Debord  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

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