Accident de la circulation

Accident de la circulation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du groupe de travail permanent sur la sécurité des transports des enfants portant sur les années scolaires 1999-2000 et 2000-2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national des Transports

Remis le  1er octobre 2002

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les nuisances environnementales de l'automobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Lepeltier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er décembre 2001

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er juillet 2005

La surveillance épidémiologique des accidents de la circulation - Propositions et détermination des priorités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juillet 2005

Bilan d'activité de l'OFDT sur la période 1999-2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er janvier 2003

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er juillet 2004

L'analyse statistique des variations spatio-temporelles des accidents de la route

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Orselli  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2003

Rapport du groupe de travail relatif aux contre-indications médicales à la conduite automobile

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Domont  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er juillet 2003

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er juin 2003

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs : Tome II : Audition du 13 février 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2003

Elaboration de la loi d'orientation de santé publique : rapport du Groupe Technique National de Définition des Objectifs (Analyse des connaissances disponibles sur des problèmes de santé sélectionnés, leurs déterminants et les stratégies de santé publique. Définition des objectifs)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Lucien Abenhaim  ;  Catherine Le Gales  ;  Direction générale de la Santé  ;  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er mars 2003

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