Accident de la circulation

Accident de la circulation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 23 février 1981 Le progrès social : premières mesures préconisées par le rapport du professeur Bernard sur la lutte contre l'alcoolisme.

Communiqué

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur la sécurité routière, à l'Assemblée nationale le 24 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 Mars 1997 Enseignement, formation et sécurité dans les transports.

Communiqué

CM. 10 décembre 1980 Le programme de lutte contre l'alcoolisme.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Juin 1997 La Sécurité routière.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur la sécurité et la prévention routière et les sanctions, Paris le 20 octobre 2005

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, sur le bilan des actions en faveur de la sécurité notamment la sécurité routière, la lutte contre la délinquance et la la criminalité dans les quartiers, la modernisation des équipements de police et de gendarmerie et sur la question de la récidive, Paris le 27 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, sur l'action du Ministère de la justice en matière de sécurité routière (renforcement de la législation contre la violence routière et amélioration de l'exécution des peines), à Paris le 20 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur la sécurité routière, Paris le 20 octobre 2005.

Déclaration

Interviews de M. Georges Sarre, secrétaire d'Etat chargé des transports routiers et fluviaux, à Europe 1 et RTL le 17 avril, dans "Le Quotidien de Paris" du 19 avril et "Le Figaro Magazine" du 21 avril 1990, sur l'opération Drapeau blanc, les accidents de la route et la réglementation européenne.

Article Interview

Discours de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, à "RMC Info" le 20 juin 2005, sur les objectifs de réduction des accidents de la route, avec les radars, les feux pour les cyclistes.., le recours à la prévention et à la répression.

Déclaration

Interviews et article de M. Georges Sarre, secrétaire d'Etat chargé des transports routiers et fluviaux dans "France-Soir" du 11 mai, "Le Figaro" du 24 mai et "Le Quotidien de Paris" du 29 mai 1990, sur les mesures pour la sécurité routière.

Article Interview

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