Accident domestique

Accident domestique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une stratégie globale de lutte contre les noyades

Rapport officiel

Auteur(s) :  Véronique Eloi-Roux  ;  Thierry Maudet  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er juin 2019

Activité physique et prévention des chutes chez les personnes âgées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la réforme territoriale, le financement de services départementaux d'incendie et de secours, l'organisation des secours d'urgence à la personne et les conditions de travail des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels, à Avignon le 4 octobre 2014.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le contrôle de l'application de la loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Lionnel Luca  ;  Pascal Deguilhem  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du gouvernement, sur la coopération européenne en matière de prévention des risques et de défense du consommateur, Paris le 9 octobre 2008.

Déclaration

Interviews de Mme Véronique Neiertz, secrétaire d'Etat chargé de la consommation, à "L'Alsace" du 8 avril, "Le Provençal" et Antenne 2 le 18 avril et "La Croix" le 18 mai 1989, sur les accidents domestiques frappant les enfants.

Article Interview

Interview de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, dans "Paris-Match" du 6 avril 1995 et article dans "Le Figaro Magazine" du 6 mai, sur le nouveau carnet de santé de l'enfant et sur les premiers réflexes et soins d'urgence.

Article Interview Périodique Tribune

Conseil des ministres du 20 Février 1985 Le bilan de la politique en faveur des personnes handicapées.

Communiqué

Déclarations de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur l'action de la commission de la sécurité des consommateurs et sur l'information des consommateurs, Paris les 21 novembre et 12 décembre 1991.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur la poursuite de la campagne nationale de prévention des accidents domestiques, Paris le 10 décembre 1991.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur la défense du consommateur au niveau européen et sur la concertation entre consommateurs et producteurs, Paris le 9 octobre 1991.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur la politique de la consommation, Paris le 25 juin 1991.

Déclaration

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