Accident du trajet | vie-publique.fr

Accidentalité sur les routes bidirectionnelles hors agglomération - Enjeux relatifs au réseau principal

Rapport d'étude

Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 17 avril 2018

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la sécurité routière professionnelle, notamment les accidents de trajets, Paris le 11 octobre 2016.

Déclaration

11 octobre 2016

L'inspection du travail en 2009 - Rapport rédigé en application des articles 20 et 21 de la convention nÂº 81, des articles 26 et 27 de la convention nÂº 129, de l'article 8 de la convention nÂº 178 de l'Organisation internationale du travail (OIT)

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction générale du travail

Remis le 1er janvier 2011

L'Inspection du travail en France en 2007 - Rapport rédigé en applicationdes articles 20 et 21 de la Convention n° 81 de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction générale du travail

Remis le 1er décembre 2008

L'Inspection du travail en France en 2006 - Rapport rédigé en application des articles 20 et 21 de la Convention n° 81 de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction générale du travail

Remis le 15 juin 2008

Conseil des ministres du 19 juillet 2006. Amélioration des régimes d'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des salariés et des non-salariés agricoles.

Communiqué

19 juillet 2006

L'Inspection du travail en France en 2005 : Les chiffres clés - Rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

Remis le 1er juillet 2007

L'Inspection du travail en France en 2004 : les chiffres clés - Rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale

Remis le 15 septembre 2005

L'Inspection du travail en France en 2003 : les chiffres clés - Rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 15 septembre 2004