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Ce rapport annuel présente les chiffres de la sinistralité pour les risques accidents du travail (en baisse de 1,1 %), accidents de trajet (en progression de 0,7 %) et maladies professionnelles (en augmentation de 6,7 %). Il revient également sur les éléments d'équilibre financier de la branche et les prestations versées pour l'année 2024.
La branche accidents du travail/maladies professionnelles (AT/MP) de l'Assurance maladie couvre près de 20,8 millions de salariés du régime général et un peu plus de 2,5 millions de sections d'établissement cotisantes.
Faits marquants et chiffres clefs
Faits marquants
Chiffres clefs statistiques
Chiffres clefs financiers
Sinistralité/prévention
À propos des données de sinistralité
Périmètre des statistiques de sinistralité et source des données
Données issues de la déclaration sociale nominative (DSN)
Recours au chômage partiel depuis la crise Covid
Dénombrement des sinistres AT/MP
Définition des indicateurs
Accidents du travail (AT)
Dénombrements et évolutions
Circonstances des accidents des AT
Considérations sectorielles
Dénombrements régionaux
Accidents de trajet
Dénombrements et évolutions
Circonstances des accidents de trajet
Considérations sectorielles
Dénombrements régionaux
Maladies professionnelles (MP)
Dénombrements et évolutions
Tableaux de MP liés aux troubles musculosquelettiques (TMS)
Tableaux de MP liés à l'amiante
Tableaux de MP liés aux cancers hors amiante
Pathologies hors tableau de MP (alinéa 7)
Autres tableaux de MP significativement représentés
Considérations sectorielles (CTN)
Système de reconnaissance complémentaire
Incitations financières AT/MP
Subventions Prévention
Contrats de prévention
Fonds d'investissement dans la prévention de l'usure professionnelle (Fipu)
Compte professionnel de prévention (C2P)
Chiffres clefs 2024
Accords en faveur de la prévention des risques professionnels
Prestations/réparations
Processus de reconnaissance
Volume et taux de reconnaissance
Délais de reconnaissance
Dématérialisation des DAT et des CMI
Prestations versées
Indemnités journalières (IJ)
Indemnités en capital (IC) et rentes (IP)
Prestations en nature (PN)
Éclairage sur les dépenses imputées à la branche AT/MP
Finances/tarification
Tarification AT/MP
Principes de fixation des taux AT/MP
Taux net moyen national 2025
Taux bruts moyens sectoriels 2024
Coûts moyens 2025
Niveau de mutualisation du taux AT/MP
Taux AT/MP notifiés aux établissements en 2024
Éléments impactant les cotisations
Cotisations et dépenses
Évolution de la masse salariale
Remboursements de cotisations suite à des contentieux AT/MP
Écrêtements des taux AT/MP
Abattements des coûts moyens
Sections d'établissement radiées
Imputation au compte spécial
Ristournes, injonctions et cotisations supplémentaires
Ristournes
Injonctions
Cotisations supplémentaires
Équilibre financier
Focus
Focus sur la sinistralité AT/MP de l'intérim
Les accidents du travail survenus dans l'intérim
Les maladies d'origine professionnelle survenues dans l'intérim
Impacts financiers de la réforme de l'intérim
Focus sur les affections psychiques liées au travail
Les maladies psychiques au travail reconnues par le CRRMP au titre de l'alinéa 7 en 2024
Les AT entraînant des pathologies psychiques et/ou survenant dans un contexte de RPS
Focus sur la sinistralité AT/MP selon le genre en 2023
Une répartition femmes-hommes des sinistres différente de celle dans l'emploi salarié
Des différences sectorielles pour les sinistres en lien avec la structure d'emploi chez les hommes comme chez les femmes
La baisse globale des AT depuis 2001 masque la hausse du nombre d'AT pour les femmes
À partir de 2008, les accidents de trajet surviennent davantage chez les femmes que chez les hommes
Après une progression deux fois plus rapide chez les femmes que chez les hommes, des MP ces dernières années presque aussi nombreuses chez les femmes que chez les hommes
La hiérarchie femmes-hommes des IF varie selon la nature du sinistre, mais pas la gravité
Références
Tableaux
Figures
Cartes
Comités techniques nationaux (CTN)
Tableaux de maladies professionnelles
Liste des sigles ou acronymes
Bibliographie
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 182 pages
- Édité par : Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés