Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur un premier bilan de la mise en oeuvre de l'accord de Nouméa et sur la queston de la définition du corps électoral pour les élections locales, à Paris le 23 janvier 2002.

Sélection

Communiqué du Président de la République, en date du 12 décembre 2001, sur la participation de la France à la force internationale de sécurité prévue par les accords de Bonn sur l'Afghanistan.

Communiqué

Communiqué du ministère des relations extérieures au sujet de l'aide française aux pays d'Amérique Centrale, le 13 septembre 1983.

Communiqué

Interview de M. Pierre Mauroy, ancien Premier ministre et membre du bureau exécutif du PS, à RTL le 20 septembre 1987, sur la vie politique et la préparation de l'élection présidentielle de 1988.

Interview

Communiqué du ministère des relations extérieures du premier août 1983 sur l'aide française apportée au Tchad

Communiqué

1er août 1983

Déclaration de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur les accords avec des entreprises ou des secteurs professionnels sur des objectifs d'environnement, Paris le 29 octobre 1996.

Déclaration

Communiqué commun des ministres des relations extérieures de la CEE, du Portugal, de l'Espagne, des états d'Amérique latine et du groupe de Contadora en date du 12 novembre 1985 sur le dialogue politique entre l'Amérique Centrale et l'Europe.

Communiqué

Article commun de MM. Jean-Bernard Raimond, ministre des affaires étrangères, et Hans-Dietrich Genscher, ministre des affaires étrangères de la RFA, dans "Le Monde" et "S"uddeutsche Zeitung" du 5 novembre 1986, sur la CSCE, intitulé "Rendre la maison européenne habitable".

Article

Article de M. Paul Marchelli, président de la CGC, dans "Cadres et maîtrise" le 1er novembre 1986, sur le refus de l'accord sur les procédures de licenciement.

Article

1er novembre 1986

Texte du protocole d'accord ("contrat d'objectifs") entre M. Michel Noir, ministre chargé du commerce extérieur, et M. Paul Marchelli, président de la CGC, signé à Cologne le 16 octobre 1986, sur l'aide aux entreprises exportatrices vers la RFA et l'emploi des cadres, publié dans "Cadres et maîtrise" de novembre 1986.

Article

Déclaration de M. Yves Galland, ministre chargé des collectivités locales, sur l'information des centres de gestion des collectivités locales, Paris le 7 mai 1987.

Déclaration

Article de M. André Bergeron, secrétaire général de FO, dans "FO hebdo" le 29 octobre 1986, sur la signature par FO de l'accord sur les procédures de licenciement, intitulé "Il fallait signer".

Article

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