Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Louis Viannet, secrétaire général de la CGT, à RMC le 18 février 1992, sur la préparation des états généraux pour l'emploi, l'accord sur la convention médicale et la politique de maîtrise des dépenses de santé, et l'avenir des retraites.

Interview

Point de presse de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, à l'issue du Conseil européen sur la nécessité d'une organisation commerciale mondiale préservant l'identité économique européenne, la poursuite du plan de paix en Bosnie et le dossier agricole du GATT, Copenhague le 21 juin 1993.

Conférence de presse

Interview de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, dans "Le Figaro" du 11 juin 1993, sur la position française sur les négociations agricoles du Gatt et l'accord sur les oléagineux.

Article Interview

Points de presse de MM. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et Alain Lamassoure, ministre délégué aux affaires européennes, sur le nouveau mandat de la FORPRONU dans l'ex-Yougoslavie, la signature de l'accord sur les oléagineux et le refus du volet agricole du Gatt, Luxembourg les 8 et 9 juin 1993.

Conférence de presse

Interviews de M. Alain Lamassoure, ministre chargé des affaires européennes à Europe 1 le 19 mai 1993 et dans "Les Dernières nouvelles d'Alsace" le 25 mai, sur le référendum danois sur la ratification du traité de Maastricht, et sur le délai dans l'application de l'accord de Schengen.

Interview

Interviews de M. Alain Lamassoure, ministre chargé des affaires européennes, à RMC le 2 juin 1993, dans "L'Expansion" le 3 et à RTL le 8, sur le sommet franco-allemand de Beaune, la relance de l'UEM après le "Oui" danois au référendum sur Maastricht et la signature par la France de l'accord sur les oléagineux.

Article Interview

Déclaration de M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la démarche du gouvernement pour la prévention du risque industriel en milieu urbain, les enjeux du projet de loi sur l'eau et les conférences internationales sur l'environnement, Paris le 19 décembre 2001.

Déclaration

Déclarations de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur le développement économique de la Polynésie française après la suspension des essais nucléaires (texte du protocole d'accord prévoyant un "pacte de progrès" signé le 14 mai 1992 entre l'Etat et le territoire de la Polynésie française en annexe), Paris les 28 avril et 14 mai 1992.

Déclaration

Interviews de M. Pierre Méhaignerie, ministre de la justice, à Europe 1 le 11, France 2 et France 3 le 20 juin, sur les projets de loi sur les contrôles d'identité et l'immigration.

Interview

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre de la fonction publique et des réformes administratives, sur l'accord-cadre sur la formation continue dans la fonction publique de l'Etat, et texte de l'accord, Paris le 10 juillet 1992.

Déclaration Littérature grise

Extraits de la déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur les grandes orientations de "pacte de progrès" économique, social et culturel entre l'Etat et le territoire de la Polynésie française et sur la portée du traité sur l'Union européenne pour les TOM, Papeete le 1er juillet 1992.

Déclaration

1er juillet 1992

Interviews de M. Alain Lamassoure, ministre chargé des affaires européennes dans "Le Figaro" du 2 juillet 1993, dans "La Croix" le 3 et à Europe 1 le 5 sur les conditions pour l'application de la convention de Schengen et sur le rapprochement France-CEE dans la négociation du Gatt.

Article Interview

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