Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur l'évolution de la Nouvelle-Calédonie, notamment le processus de rééquilibrage institutionnel et économique, Paris le 26 mai 1992.

Déclaration

Rapport de politique sociale de M. Yvon Chotard, vice-président du CNPF, Paris le 17 décembre 1985.

Déclaration Rapport

Déclaration de politique générale de M. Pierre Bérégovoy, Premier ministre à l'Assemblée nationale le 25 et déclaration au Sénat le 26 novembre 1992, sur les négociations sur le volet agricole du GATT.

Déclaration

Interviews de Mme Elisabeth Guigou, ministre des affaires européennes, dans "Les Echos" du 9, "La Croix" du 10 et "Les Dernières nouvelles d'Alsace" du 16 janvier 1992, notamment sur les avancées de Maastricht en matière industrielle, l'action de l'Etat et le lobbying dans l'élaboration du droit communautaire.

Article Interview

Déclaration de politique générale de M. Edouard Balladur, Premier ministre, devant l'Assemblée nationale le 15 décembre 1993, sur le bilan d'action du gouvernement, l'accord concluant les négociations du GATT et les 10 projets de réforme pour 1994.

Déclaration

Déclaration commune franco-allemande, en date du 5 décembre 1997, au sujet de la prochaine conférence de mise en oeuvre des accords de paix de Dayton en Bosnie.

Communiqué

Intervention de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, et sa conférence de presse, sur la solidarité internationale et le rôle de l'OTAN dans la lutte contre le terrorisme, la solution politique pour la question afghane, les relations entre l'OTAN et la Russie, l'entente avec la Turquie sur la défense européenne et les relations entre l'Union européenne et l'OTAN, Bruxelles, le 6 décembre 2001.

Conférence de presse Déclaration

Discours de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la place de l'agriculture dans les pays en développement, l'accord de Doha sur la commercialisation des produits agricoles des pays du Sud et les interventions de l'Union européenne et de la France pour la promotion des agricultures du Sud, Paris, le 8 janvier 2002.

Déclaration

Projet de déclaration de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le protocole d'accord conclu à EDF GDF en faveur de l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés, Paris le 5 mars 1993.

Déclaration

Conférences de presse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, les 21 et 22 janvier 2002, notamment sur l'appui franco-britannique à l'application des accords de Lusaka de juillet 1999 et des résolutions de l'Onu en RDC,

Conférence de presse Déclaration

Interviews de M. Marc Blondel, secrétaire général de Force ouvrière, dans "La Tribune Desfossés" du 30 mars, à France-Inter le 9 avril, dans "Le Quotidien de Paris" du 10 avril et "La Croix" du 22 avril 1993, sur les grandes orientations du gouvernement en matière d'emploi et de protection sociale et le financement de l'assurance-chômage.

Article Interview

Déclaration de M. Alain Lamassoure, ministre chargé des affaires européennes en réponse à des questions sur la position de la France sur l'accord CEE - Japon sur les importations automobiles, à l'Assemblée nationale le 21 avril 1993.

Déclaration

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