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Accueil : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Deuxième bilan de l'application de la loi relative à la lutte contre l'exclusion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jeanine Barberye  ;  Charles de Batz de Trenquelléon  ;  Jean-Patrice Nosmas  ;  Roland Ollivier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2003

L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Candiard  ;  Gaëlle Vallet  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2003

L'évaluation du besoin de places en CAT, MAS et FAM

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Marc Dupont  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2003

Mission 2003 : construire ensemble le service public de demain

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'activité 2002 de la Direction de la population et des migrations

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Population et des Migrations

Remis le  1er février 2004

Les Services publics en milieu urbain : synthèse des diagnostics établis par les préfets

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mohamed Bengaouer  ;  Mathias Pestre-Mazieres  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er décembre 1999

Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacky Simon  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le  1er mai 2003

L'Accueil des élèves dans les établissements

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gérard Pourchet  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 1998

L'accueil temporaire des personnes handicapées : Au coeur des projets individualisés et de la politique d'intégration et de vie à domicile

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Jacques Olivin  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er mai 2003

Travail, violences et environnement

Avis

Auteur(s) :  Michel Debout  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 1999

Rapport d'activité 2001 de la Direction de la population et des migrations

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Population et des Migrations

Remis le  1er février 2003

L'accueil des jeunes enfants en France : état des lieux et pistes d'amélioration

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédérique Leprince  ;  Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le  1er février 2003

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