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Accueil : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille, sur les grands axes de la protection de l'enfance, notamment les mesures de prévention, le signalement et les modes de prises en charge des enfants, Paris le 11 avril 2006.

Déclaration

Accueil et orientation des nouveaux étudiants dans les universités

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Simon  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juin 2006

Les placements à l'étranger des personnes handicapées françaises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Liliane Salzberg  ;  Jean-Paul Bastianelli  ;  Pierre de Saintignon  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Un programme pour la gériatrie : 5 objectifs, 20 recommandations, 45 mesures pour atténuer l'impact du choc démographique gériatrique sur le fonctionnement des hôpitaux dans les 15 ans à venir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Jeandel  ;  Pierre Pfitzenmeyer  ;  Philippe Vigouroux  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités  ;  Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille

Remis le 

La formation et l'accueil en France des artistes et professionnels étrangers de la culture (Volume 1)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Ladousse  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le développement en France des foires, salons et congrès

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Charie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Comparaison internationale des politiques d'accueil des étudiants étrangers : Quelles finalités ? Quels moyens ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guillaume Vuilletet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'animation dans les stations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Géraldine Leduc  ;  Sylvie Mareux  ;  Pierre Arnaud  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le  1er septembre 2004

Rapport d'information (...) sur l'accueil des étudiants étrangers en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monique Cerisier-ben Guiga  ;  Jacques Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er juin 2005

Maisons départementales des personnes handicapées

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er juillet 2005

Synthèse des bilans de la loi d'orientation du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Maryse Fourcade  ;  Valérie Jeske  ;  Pierre Naves  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2004

L'application de l'article 21-7 du code civil relatif à l'acquisition de la nationalité française à raison de la naissance et de la résidence en France : bilan de deux années d'application du système de manifestation de volonté (1994-1995)

Rapport interne

Auteur(s) :  Hugues Fulchiron  ;  Vincent Bonnet  ;  Sylvain Grataloup  ;  Ministère de la justice  ;  Centre de Droit de la Famille

Remis le  1er mars 1997

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