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Accueil : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le financement des aires d'accueil des gens du voyage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2005

Rapport du médiateur de l'éducation nationale : année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacky Simon  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le  1er juin 2005

Les conditions d'inscription et d'accueil des étudiants étrangers dans les universités

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Szymankiewicz  ;  Françoise Boutet-Waiss  ;  Michel Roignot  ;  Jean-Claude Luc  ;  Thierry Simon  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juin 2005

La mise en oeuvre du droit au logement et des dispositifs de la loi contre les exclusions - Rapport au Conseil national de l'habitat 1999-2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

Remis le  1er janvier 2004

L'accueil dans les aéroports français : pour une fluidité active et prévenante - sécurité - information - qualité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Diers  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le  1er mai 2004

Familles et toxicomanies - Initiatives privées et publiques : groupes parents, service d'aide téléphonique, de nouveaux espaces pour la parole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Fournie  ;  Formation Interventions Recherche Sida Toxicomanies

Remis le  1er janvier 1997

La prise en charge des victimes en urgence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne d'Hauteville  ;  Conseil national de l'Aide aux Victimes

Remis le  1er septembre 2003

Mission d'analyse et de proposition sur les conditions d'accueil des mineurs étrangers isolés en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Blocquaux  ;  Anne Burstin  ;  Dominique Giorgi  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2005

La prise en charge des personnes âgées dépendantes dans leur dernière période de vie : enjeux et pistes de réflexion pour l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général du Plan

Remis le  1er avril 2005

L'accueil des gens du voyage : rapport de mission sur la mise en oeuvre de la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Perret  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2004

Les étudiants étrangers en France : l'état des savoirs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Coulon  ;  Saeed Paivandi  ;  Observatoire de la vie étudiante

Remis le  1er mars 2003

La qualité des services publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Cannac  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2004

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