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Accueil : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'accueil des étudiants étrangers en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Pour mieux identifier les difficultés des personnes en situation de handicap du fait de troubles psychiques et les moyens d'améliorer leur vie et celle de leurs proches

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Charzat  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mars 2002

Rapport annuel du Médiateur de l'éducation nationale : année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacky Simon  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le  1er mai 2002

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens des services sur les visas

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la prise en charge de la démence sénile en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Jacquat  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le fonctionnement des COTOREP

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Forgues  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission d'information chargée d'étudier le fonctionnement de la Bibliothèque nationale de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Nachbar  ;  Philippe Richert  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2000

Les personnes âgées dépendantes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er novembre 2005

Le financement des aires d'accueil des gens du voyage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2005

Rapport du médiateur de l'éducation nationale : année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacky Simon  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le  1er juin 2005

Les conditions d'inscription et d'accueil des étudiants étrangers dans les universités

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Szymankiewicz  ;  Françoise Boutet-Waiss  ;  Michel Roignot  ;  Jean-Claude Luc  ;  Thierry Simon  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juin 2005

La mise en oeuvre du droit au logement et des dispositifs de la loi contre les exclusions - Rapport au Conseil national de l'habitat 1999-2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

Remis le  1er janvier 2004

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