Acquisition

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, et interview dans "Lettre d'information du ministère de la culture" du 20 novembre 1996, sur la promotion et la diffusion de l'art contemporain, et sur les nouvelles orientations de la politique en faveur des arts plastiques, Tours le 31 octobre 1996.

Article Déclaration Dossier Interview Périodique

31 octobre 1996

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le rôle du Conservatoire du Littoral et la politique de la mer, Rochefort le 10 juillet 1995.

Déclaration

10 juillet 1995

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur le statut des musées, notamment les rapports entre les musées nationaux et les collectivités locales, la politique de dépôt des oeuvres d'art, l'enrichissement des collections publiques et la conservation du patrimoine, Paris le 24 mai 2000.

Déclaration

24 mai 2000

Conseil des ministres du 21 mars 2001. Musées de France.

Communiqué

21 mars 2001

Rapport d'information (...) par la Mission d'information sur le régime des prescriptions civiles et pénales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Hugues Portelli ; Richard Yung ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 20 juin 2007

Célébrer la bienvenue dans la République française : rapport sur les cérémonies célébrant l'acquisition de la nationalité française

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Philippe Moinet ; Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement

Remis le 18 avril 2006

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier la gestion des collections des musées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Nachbar ; Philippe Richert ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er juillet 2003

L'application de l'article 21-7 du code civil relatif à l'acquisition de la nationalité française à raison de la naissance et de la résidence en France : bilan de deux années d'application du système de manifestation de volonté (1994-1995)

Rapport interne

Auteur(s) : Hugues Fulchiron ; Vincent Bonnet ; Sylvain Grataloup ; Ministère de la justice ; Centre de Droit de la Famille

Remis le 1er mars 1997

Maîtrise foncière des champs d'expansion des crues

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Xavier Martin ; Jean-Louis Verrel ; Bernard Mathieu ; Xavier Pin ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts