Activité

Activité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité (…) sur l'activité de la délégation aux outre-mer sous la XVe législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Serva  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Trisse  ;  Assemblée nationale

Remis le 

IGAS - Rapport d'activité 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Agence nationale de la cohésion des territoires - Rapport annuel 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de la cohésion des territoires

Remis le 

Rapport d'activité de l'ANAH 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de l'habitat

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom de la section française de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) sur l’activité de cette Assemblée au cours de la session 2019-2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Fuchs  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne, sur la modernisation du Conseil économique, social et environnemental (CESE), à Paris le 30 mars 2021.

Conférence de presse

Rapport d'activité 2019 - Inspection générale de la justice

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de la justice

Remis le 

Rapport d'activité 2018 - Inspection générale de la justice

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de la justice

Remis le 

Rapport d'activité 2018 du Conseil national de l'Inspection du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national de l'inspection du travail

Remis le 

Rapport d'activité 2016 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er octobre 2017

Rapport d'activité 2014 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

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