Activité

Activité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les conditions d'exercice par les caisses d'allocations familiales de leurs missions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Hutin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 7 mai 2014. La mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires à l'école primaire à la rentrée 2014.

Communiqué

IGAS - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Lettre de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, à tous les maires de France, sur l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires, Paris le 24 janvier 2013..

Lettre

Rapport d'information (...) contenant le rapport d'activité pour l'année 2012 et le compte rendu des travaux de la délégation sur le thème « Femmes et Travail », déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur le développement économique de l'Outre-Mer notamment la création de zones franches d'activités et l'insertion de l'outre-mer dans l'espace communautaire, Paris le 4 septembre 2010.

Déclaration

IGAS - Rapport d'activité 2009

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la coordination interministérielle, les aspects organisationnels de lutte contre la grippe A et les mesures prises pour protéger la population et mettre en place le plan de continuité d'activité, Paris le 6 octobre 2009.

Déclaration

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2008

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le 

L'Inserm en 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er septembre 2009

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : 1er juillet au 31 décembre 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Stratégie de Lisbonne pour la croissance et l'emploi - Programme national français de réforme 2008-2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

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