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Conseil des ministres du 02 Mars 1994 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

2 mars 1994

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la politique de soutien au développement des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Poignant ; Assemblée nationale

Remis le 1er octobre 2003

Kyoto et l'économie de l'effet de serre

Rapport d'étude

Auteur(s) : Roger Guesnerie ; Paul Champsaur ; Alain Lipietz ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle effectuée à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Adnot ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne sur les biocarburants dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'environnement en 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er octobre 2003

Inspection périodique de l'ADEME 2000-2001. L'ADEME et la mise en oeuvre de politiques publiques : remarques et propositions : rapport consolidé après phase contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Dominique Moyen ; Jean-François Delamarre ; Yves Fournier ; Marc Grimot ; Jean-Luc Laurent ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er octobre 2001

Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er février 2002

Effet de serre : modélisation économique et décision publique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre-Noël Giraud ; Nicole Jestin-Fleury ; Alain Ayong le Kama ; Christian Vilmart ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er mars 2002

Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Birraux ; Jean-Yves Le Déaut ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er novembre 2001

Rapport d'audit sur la gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Martin Bonnichon ; Franck Le Vallois ; Claude Wendling ; Inspection générale des finances

Remis le 1er mars 2000

Elimination des déchets dans le département de Vendée et place du centre d'enfouissement technique de Grand'Landes dans ce dispositif

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-François Delamarre ; Marc Grimot ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er mars 2001