Adhésion à l'UE

Adhésion à l'UE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la candidature de Chypre à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Le Pensec  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information(...) sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Hongrie, de la République tchèque, la Lettonie, la Roumanie, la Pologne, la Slovaquie et l'Estonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Feidt  ;  Alain Barrau  ;  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la situation en Bosnie-Herzégovine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Didier Boulaud  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le processus d'adhésion de la Roumanie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Myard  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2004

Soutenance d'un projet de jumelage avec la Roumanie dans le domaine des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Debeusscher  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Bulgarie, Malte et la Slovénie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Alain Barrau  ;  Jean-Claude Lefort  ;  François Loncle  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2002

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question sur l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 10 décembre 2002.

Déclaration

Interview de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, au "Parisien" le 9 décembre 2002, sur le document remis par l'Irak sur l'inventaire de son armement, la situation en Côte d'Ivoire, l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne.

Interview

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations politiques, culturelles et économiques entre la France et la République tchèque et l'intégration de cette dernière à l'Union européenne et à l'OTAN, à Prague le 2 avril 1997.

Déclaration

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