Adhésion à l'UE

Adhésion à l'UE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les comptes rendus de missions sur l'avenir du traité constitutionnel et la stratégie de l'élargissement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (..) sur les conditions de l'élargissement futur de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de la Bulgarie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 14 au 19 septembre 2003 en Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Hubert Durand-Chastel  ;  Jean-Pierre Massret  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er septembre 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 22 avril 2004 en Serbie-et-Monténégro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Poirier  ;  Didier Boulaud  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er mai 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la Turquie et l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan à la suite d'une mission d'information effectuée en Roumanie et Bulgarie du 18 au 25 avril 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Jean-Paul Emin  ;  Gérard Cornu  ;  Henri Revol  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne (rapport complémentaire)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'outil diplomatique en Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Chaumont  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur la candidature de la Turquie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2004

Rapport d'information (...) sur l'élargissement de l'Union européenne à dix pays candidats

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Lituanie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

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