Administration centrale

Administration centrale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 17 novembre 2010. Le regroupement à Balard du ministère de la défense et des états-majors.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la réorganisation administrative des services centraux du ministère de l'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Inspection générale des finances - Rapport d'activité 2006

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances

Remis le  1er mai 2007

La gouvernance concertée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Badré  ;  Agnès de Fleurieu  ;  Michel Juffe  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conséquences de la crise économique sur les organismes placés sous la responsabilité du MEEDDM

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Aussourd  ;  François Cholley  ;  Jean-Philippe Duranthon  ;  Christian Jamet  ;  Chantal Lecomte  ;  Christian Pitié  ;  François Renvoisé  ;  Isabelle Vaulont  ;  Denis Vignolles  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mars 2010

Conseil des ministres du 27 avril 2010. La politique immobilière de l'État.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 février 2010. La présentation du troisième rapport d'étape de la révision générale des politiques publiques.

Communiqué

Révision générale des politiques publiques - RGPP : 3ème rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Woerth  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

L'Inspection du travail en France en 2007 - Rapport rédigé en applicationdes articles 20 et 21 de la Convention n° 81 de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le  1er décembre 2008

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les enjeux et les objectifs de la réforme de l'administration territoriale de l'Etat, Paris le 16 novembre 2009.

Déclaration

La prise en compte du développement durable par les services déconcentrés : un nécessaire accompagnement au changement - Audit thématique d'initiative nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Brillet  ;  Jean-René Brunetière  ;  Alain Femenias  ;  Bernard Perret  ;  Marie-Pierre Doizelet  ;  Alain Lavielle  ;  Bernadette Vandewalle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Audit thématique d'initiative nationale sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuel Caquot  ;  Christine Delcourt  ;  Claude de Martel  ;  Denis Payen  ;  Eric Sesboue  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2009

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