Adoption

Adoption : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la lutte contre l'impunité des crimes commis par Daech en Irak, à New York le 21 septembre 2017.

Déclaration

Entretien de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, avec France Info le 19 décembre 2016, sur l'adoption au Conseil de sécurité des Nations unies d'une résolution relative à l'aide humanitaire apportée aux habitants d'Alep en Syrie.

Interview

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'adoption au Conseil de sécurité des Nations unies d'une résolution sur la situation humanitaire à Alep, à Paris le 19 décembre 2016.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 19 décembre 2016, sur l'adoption par le Conseil de sécurité de l'ONU d'une résolution proposée par la France pour la protection de la population d'Alep et l'assistance humanitaire.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 14 avril 2016, sur l'adoption par le Parlement européen de la directive relative aux données des dossiers passagers (ou PNR, pour l'anglais Passenger Name Record).

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'adoption par le Conseil de sécurité des Nations unies de la résolution 2270 renforcant le régime des sanctions imposé à la Corée du Nord, à Paris le 2 mars 2016.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 2 avril 2013, sur l'adoption par l'Assemblée générale des Nations unies du Traité sur le commerce des armes.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 novembre 2012. Mariage des couples de personnes de même sexe.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur l'adoption de la résolution 2056 du Conseil de sécurité des Nations unies sur le Mali, à Paris le 5 juillet 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, en date du 1er juin 2012, sur le vote au Conseil des droits de l'Homme de l'ONU d'une résolution condamnant les massacres de Houla et la violation des droits de l'homme en Syrie.

Communiqué

1er juin 2012

Déclaration de Mme Claude Greff, secrétaire d'Etat à la famille, sur la recherche des origines personnelles des personnes adoptées et l'accompagnement des mères, notamment pour l'accouchement secret et à la naissance de leur enfant, Paris le 11 avril 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'adoption à l'unanimité au Conseil de sécurité de l'ONU de la résolution 2043 portant déploiement d'observateurs internationaux en Syrie, Paris le 21 avril 2012.

Déclaration

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