Âge de la retraite

Âge de la retraite : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les systèmes de retraite en Europe et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Rosso-Debord  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Retraites : la situation des polypensionnés - Neuvième rapport du Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Haut Comité d'évaluation de la condition militaire : 5ème rapport

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Les retraités et les retraites en 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Issindou  ;  Denis Jacquat  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur l'article 38 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Conseil des ministres du 6 avril 2011. Maintien en fonctions au-delà de la limite d'âge de fonctionnaires nommés dans des emplois à la décision du Gouvernement.

Communiqué

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, en réponse à une question sur les travailleurs frontaliers travaillant au Luxembourg, à l'Assemblée nationale le 1er février 2011.

Déclaration

1er février 2011

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique de l'emploi, à Issy-les-Moulineaux (Hauts de Seine) le 27 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration et point de presse de M. François Fillon, Premier ministre, sur les programmes de redressement budgétaire en France et en Grande-Bretagne, le budget de l'UE, les efforts de convergence au sein de la zone euro et les grandes orientations de la présidence française du G20, à Londres le 13 janvier 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan de la réforme du régime spécial de retraites de la SNCF

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Auban  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Les retraités et les retraites en 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le  1er août 2010

Haut de page