Agence de l'eau

Agence de l'eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Audit interne des agences de l'eau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Bruno Cinotti  ;  Christian Dieudonné  ;  Florence Tordjman  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur l'évolution des missions des agences de l'eau, Sénat, 25 janvier 2022.

Déclaration

Déclarations de Mme Emmanuelle Wargon, SE auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, et de M. Jean-Baptiste Djebbari, SE aux transports, sur le projet de loi de finances pour 2020, à l'Assemblée nationale le 4 novembre 2019.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le projet de budget du ministère pour 2020, à l'Assemblée nationale le 9 octobre 2019.

Conférence de presse

Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Boizard  ;  Bruno Cinotti  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Cellule d'expertise relative à la gestion quantitative de l'eau pour faire face aux épisodes de sécheresse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Etienne Bisch  ;  Louis Hubert  ;  Florence Denier-Pasquier  ;  Luc Servant  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur le cadrage du 11e programme des agences de l'eau (2019 - 2024) et la gestion des services d'eau et d'assainissement par les collectivités, à Chaillot le 29 août 2018.

Déclaration

L'avenir des opérateurs de l'eau et de la diversité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alexandre Jevakhoff  ;  Jordan Cartier  ;  Christian Barthod  ;  Alexis Delaunay  ;  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la ressource en eau au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Morenas  ;  Loïc Prud'homme  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Guerber  ;  Patrice Moura  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er avril 2018

Conseil des ministres du 9 août 2017. La gestion de l'eau.

Communiqué

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