Agence de l'eau

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation. Tome I : rapport - tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert Galley ; Jacques Fleury ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

La Politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine : rapport d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Franck Villey-Desmeserets ; Denis Ballay ; Dominique Tricard ; Caroline Henry de Villeneuve ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 2001

Plaine alluviale de la Bassée

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Paul Baron ; Gérard Piketty ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er mars 2001

La gestion et le bilan du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole : rapport d'évaluation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Patrice Cahart ; Jean-Jacques Bénetière ; Louis-Roch Burgard ; Alexandre Joly ; Cyrille Rogeau ; Alain Gravaud ; Patrick Le Bail ; Jean-Pierre Vogler ; Inspection générale des finances ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le 1er juillet 1999

La Réforme de la politique de l'eau

Avis

Auteur(s) : René Boue ; Francis Vandeweeghe ; Claude Miqueu ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 2000

Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Bureau d'Informations et de Prévisions économiques (Hauts-de-Seine) ; Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ; Caisse des dépôts et consignations

Remis le 1er janvier 1996

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