Agence de l'eau

Agence de l'eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Propositions pour la constitution d'un laboratoire de référence dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Durand  ;  Claude Gaumand  ;  Jean-Louis Verrel  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Evolution et suivi des coûts d'investissement en assainissement (épuration et réseaux) : analyse de la situation et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Maurice Dubol  ;  Michel Guinaudeau  ;  François Hanus  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 

Contrats de rivière et de baie : nouvelles modalités d'agrément et de financement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Gaumand  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Jégo  ;  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information (...) sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur la réforme de la loi sur l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Jacques Oudin  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er janvier 2000

L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  François Hanus  ;  Alain Roux  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2005

Bilan des plans d'actions régionaux de lutte contre les pollutions de l'eau par les pesticides dans le cadre du premier plan national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Gaumand  ;  André Manfredi  ;  Jean-Louis Prime  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er janvier 2005

Les redevances des agences de l'eau : enjeux, objectifs et propositions d'évolution dans la perspective de la réforme de la politique de l'eau

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Flory  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2003

Rapport sur l'évaluation des documents réglementaires de zonage de l'occupation des sols

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre-Henri Bourrelier  ;  Philippe Huet  ;  Jean-Claude Suzanne  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 1997

Inondations et coulées boueuses en Seine-Maritime : propositions pour un plan d'action

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Merle  ;  Philippe Huet  ;  Xavier Martin  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2001

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