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Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances

Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur les grandes lignes de la mise en oeuvre de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine par les services territoriaux de l'Etat, à Paris le 17 mars 2014.

Déclaration

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Le rapprochement entre le Secrétariat général du Comité interministériel des villes (SG-CIV) et l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  François Geindre  ;  Agathe Cage  ;  Gildas Le Coz  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er juin 2013

Rapport de la mission « Péréquation et politique de la ville »

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Pupponi  ;  Ministère de la Ville

Remis le 

Déclaration de M. François Lamy, ministre de la ville, sur le travail et l’engagement des délégués du préfet au service des habitants des quartiers, les orientations du comité interministériel des villes du 19 février 2013 et la mise en oeuvre des priorités de la territorialisation des politiques sectorielles et de la réforme de la géographie prioritaire, à Nanterre le 26 avril 2013.

Déclaration

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

La politique de la ville une décennie de réformes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2853) du 21 octobre 2010 sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Goulard  ;  François Pupponi  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome II. - Études

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Goulard  ;  François Pupponi  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome I. - Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Goulard  ;  François Pupponi  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

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