Agent contractuel

Agent contractuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La résorption de la précarité des personnels ATOSS et ITRF

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Claverie  ;  Charles Martin  ;  Jean-Paul Pittoors  ;  Michel Roignot  ;  Luc-Ange Marti  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2003

L'Observatoire de l'emploi public : rapport annuel décembre 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'emploi public  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er décembre 2003

Cumul emploi retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marc Boulanger  ;  Conseil d'orientation des retraites

Remis le  1er mars 2003

L'action sociale de l'Etat en faveur de ses agents

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Caroline Bonnet-Galzy  ;  Marie-Claude Blanc  ;  Joël Sallé  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er septembre 2002

L'Observatoire de l'emploi public : rapport annuel octobre 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'emploi public  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er octobre 2002

Commission PAC (praticien adjoint contractuel) : rapport de mission à Monsieur le secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Amiel  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er mars 1998

La Fonction publique de l'Etat : deuxième rapport public particulier : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er avril 2001

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