Agent contractuel

Agent contractuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 6 novembre 2002. Conditions de cessation d'activité de certains maîtres et documentalistes contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat de Polynésie française.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 février 2002. Bilan de l'application de la loi sur la résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 octobre 2000. Résorption de l'emploi précaire et modernisation du recrutement dans la fonction publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 octobre 2000. Situation des maîtres contractuels et agréés de l'enseignement privé.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Octobre 1994 Diverses dispositions d'ordre social.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Juillet 1995 Exercice d'activités privées par des agents non titulaires des collectivités et établissements publics.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 août 2000. Situation des maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés sous contrat.

Communiqué

Coût et organisation de la gestion des ressources humaines dans l'administration

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 

Fonction publique : faits et chiffres 2005-2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Fonction publique

Remis le 

L'Observatoire de l'emploi public : rapport annuel 2004-2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'emploi public  ;  Ministère de la Fonction publique

Remis le 

Le rôle et la place du personnel civil au sein du ministère de la défense

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-René Bachelet  ;  Jean-Pierre Champey  ;  Ministère de la Défense

Remis le  1er janvier 2003

Le sixième programme cadre européen de recherche et de développement technologique : conditions de mise en oeuvre administratives, juridiques et financières - rapport de seconde phase

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balme  ;  François Bonaccorsi  ;  Jean-Loup Dupont  ;  Marc Goujon  ;  Suzanne Bella Srodogora  ;  Patrice Van Lerberghe  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juillet 2003

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