Agent public

Agent public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Développer et pérenniser l'apprentissage dans la fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacky Richard  ;  Pascal Trouilly  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Décentralisation et de la Fonction publique

Remis le 

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour de Discipline budgétaire et financière

Remis le 

Renouer la confiance publique - Rapport au Président de la République sur l'exemplarité des responsables publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Nadal  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2014 - Politiques et pratiques de ressources humaines - Faits et chiffres

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Décentralisation et de la Fonction publique

Remis le 

Rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique - Edition 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Décentralisation et de la Fonction publique

Remis le 

Commission de déontologie de la fonction publique - Accès des agents publics au secteur privé - Rapport d'activité 2013 : rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 

Les dérogations accordées à certains établissements publics administratifs en matière de recrutement d'agents non titulaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Bourgeois  ;  Michel Raymond  ;  Bernard Abate  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er juillet 2012

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur la préparation du renouvellement du dispositif de référencement des organismes de protection sociale complémentaire bénéficiaires de l'aide de l'Etat employeur en 2015, à Paris le 13 février 2014.

Déclaration

Rapport du groupe de travail Médecins territoriaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Michel  ;  Daniel Leroy  ;  Didier Pirot  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Etat des lieux des effectifs de la fonction publique territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Bouquet  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

La filière police municipale : réflexions et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Michel  ;  Didier Pirot  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Cour de discipline budgétaire et financière - Rapport présenté au Président de la République - Février 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour de Discipline budgétaire et financière

Remis le 

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