Agriculture

Agriculture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Grenelle de l'environnement - Groupe 2 : « Préserver la biodiversité et les ressources naturelles »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Préconisations pour la mise en oeuvre du plan national de gestion de la rareté de l'eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Cheminaud  ;  Philippe Cros  ;  Pierre Fauré  ;  Alain Roux  ;  Alain Gilot  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  François Nau  ;  Jean-Loic Nicolazo  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2007

Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Bordet  ;  Jean-Michel Michez  ;  Alain Gilot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er mai 2006

Recherche technique agricole et agroalimentaire - Etude de l'impact d'une action incitative : les crédits du BCRD délégués aux associations ACTA et ACTIA

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Inde du 6 au 14 septembre 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Bernard Piras  ;  Michel Bécot  ;  Gérard Delfau  ;  Michelle Demessine  ;  Philippe Dominati  ;  Adeline Gousseau  ;  Elisabeth Lamure  ;  Jackie Pierre  ;  Daniel Raoul  ;  Daniel Soulage  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Quels besoins en services pour l'agriculture du XXIème siècle ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Heyman  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Irlande du 5 au 8 juillet 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Gérard Bailly  ;  Jean-Claude Merceron  ;  Daniel Reiner  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le  1er février 2007

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur l'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Cour des comptes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises - 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Usages vétérinaires des antibiotiques, résistance bactérienne et conséquences pour la santé humaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Guillemot  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2006

Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance, contribution à un Plan Durance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

L'organisation régionale des offices agricoles : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er octobre 2006

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