Agriculture

Agriculture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, à France 2 le 10 octobre 1992 et à France 3 le 11, sur la position française dans les négociations du GATT, notamment les échanges touchant à l'agriculture.

Interview

Interviews de M. Laurent Fabius, premier secrétaire du PS, à France 3 le 24 et à RTL le 27 novembre 1992, sur l'opposition de la France au projet d'accord entre la CEE et les Etats-Unis dans les négociations du GATT sur l'agriculture et sur l'attitude de l'opposition à ce propos.

Interview

Grenelle de l'environnement - Document récapitulatif des tables rondes tenues à l'Hôtel de Roquelaure les 24, 25 et 26 octobre 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Grenelle de l'environnement : rapport général

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Tuot  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Groupe 4 : « Vers des modes de production et de consommation durables »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Groupe 2 : « Préserver la biodiversité et les ressources naturelles »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Préconisations pour la mise en oeuvre du plan national de gestion de la rareté de l'eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Cheminaud  ;  Philippe Cros  ;  Pierre Fauré  ;  Alain Roux  ;  Alain Gilot  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  François Nau  ;  Jean-Loic Nicolazo  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2007

Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Bordet  ;  Jean-Michel Michez  ;  Alain Gilot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er mai 2006

Recherche technique agricole et agroalimentaire - Etude de l'impact d'une action incitative : les crédits du BCRD délégués aux associations ACTA et ACTIA

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Inde du 6 au 14 septembre 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Bernard Piras  ;  Michel Bécot  ;  Gérard Delfau  ;  Michelle Demessine  ;  Philippe Dominati  ;  Adeline Gousseau  ;  Elisabeth Lamure  ;  Jackie Pierre  ;  Daniel Raoul  ;  Daniel Soulage  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Quels besoins en services pour l'agriculture du XXIème siècle ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Heyman  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Irlande du 5 au 8 juillet 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Gérard Bailly  ;  Jean-Claude Merceron  ;  Daniel Reiner  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le  1er février 2007

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